Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"La Société Nouvelle des Boules à Jouer"
LA SOCIETE NOUVELLE DES BOULES A JOUER (société anonyme), Route de Saint-Etienne, 42380 ST.BONNET-le-CHATEAU.

Numéro de dépôt :
1199750
Date de dépôt :
07/07/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
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Présentation de la marque "La Société Nouvelle des Boules à Jouer"

Déposée le 7 juillet 1981 par la Société Anonyme (SA) LA SOCIETE NOUVELLE DES BOULES A JOUER Route de Saint-Etienne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « "La Société Nouvelle des Boules à Jouer" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA SOCIETE NOUVELLE DES BOULES A JOUER Route de Saint-Etienne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet CHARRAS - France.

La marque "La Société Nouvelle des Boules à Jouer" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1199750.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

LA SOCIETE NOUVELLE DES BOULES A JOUER Route de Saint-Etienne a également déposé les autres marques suivantes : JB BOULES IDEALE


LA SOCIETE NOUVELLE DES BOULES A JOUER (société anonyme), Route de Saint-Etienne, 42380 ST.BONNET-le-CHATEAU. - France


Cabinet CHARRAS - France


Inscription - Changement de dénomination n°33148 - Publication au BOPI 1982-33

Boules à jouer en acier, cuivre, bronze ou autres matériaux.Etuis cuir, malettes cuir et métalliques, porte-boules lanières, bérets, visières, coiffures, chaussures, médailles, breloques, fanions. Mesureurs pour jeux de boules".

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].